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Manuel des droits de succession
La matière des droits de succession suscite toujours autant d'intérêt tant
auprès des particuliers que des législateurs régionaux. La multiplication des
décrets et ordonnances en est la preuve.
Cette septième édition, outre le fait qu'elle tient compte des remarques ou
demandes formulées par les étudiants et les praticiens, intègre, en les expliquant,
les nouvelles dispositions issues du Code flamand de la fiscalité (VCF) afin que,
fidèle à la première édition, le Manuel reste essentiellement pratique dans les
trois Régions.
C'est pourquoi, et malgré le fait que sa structure et sa numérotation soient
restées identiques, certains chapitres, ont été réécrits, d'autres ont été complétés.
Un soin particulier a également été réservé aux références doctrinales, études
et circulaires afin de permettre à chaque lecteur de parfaire sa formation mais
aussi afin de mieux appréhender le nouveau Code flamand de la fiscalité et ainsi
passer aisément d'une Région à l'autre ne fût-ce que par comparaison.
En se plaçant entre l'écrit de vulgarisation et le traité, ce Manuel restera,
comme pour les éditions précédentes, un compagnon pour les étudiants et
un guide pour les particuliers qui souhaitent signer un contrat portant sur les
matières immobilières, les donations, etc, dans la perspective d'une planification
successorale réussie.
Mais il s'adresse toujours aux professionnels qui souhaitent disposer d'un premier
« Manuel d'urgence » destiné à rafraîchir leur mémoire.
Il se distingue également des autres manuels par sa mise à jour permanente sur
le site Larcier : www.larciergroup.com