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Cet ouvrage présente de manière résolument pratique
l'ensemble des règles gouvernant les opérations de crédit,
qu'elles concernent les particuliers ou les entreprises, les
crédits nationaux ou internationaux.
Une première partie est consacrée au prêt, opération de crédit
de droit commun. La deuxième partie présente les droits
et obligations des établissements de crédit ainsi que leur
responsabilité. La troisième partie est consacrée aux crédits
spécifiques aux entreprises tels que le «Dailly», l'affacturage,
le crédit-bail, le crédit documentaire, les crédits syndiqués,
les crédits consentis aux entreprises en difficulté. La dernière
partie est consacrée aux crédits mobiliers et immobiliers à la
consommation et à la procédure de surendettement.
L'ouvrage comporte plus de 5 000 références dont de nombreuses
inédites émanant de juridictions du fond.
Ce traité permet de mettre en lumière quelques évolutions
majeures du droit bancaire.
Tout d'abord, le monopole bancaire est remis en cause avec
le développement du crédit interentreprises, du financement
participatif et du micro-crédit.
Ensuite, le droit bancaire se rééquilibre, ce dont témoignent
les nombreuses obligations en faveur des emprunteurs, source
de responsabilité. Des devoirs classiques, tels le devoir de non-immixtion
ou le droit discrétionnaire d'accorder ou de refuser
un crédit, régressent. Dans le même temps, d'autres devoirs se
développent, tels le devoir de mise en garde envers l'emprunteur
et la caution. Il en résulte une responsabilité accrue des
établissements de crédit, qu'ils accordent ou rompent les crédits.
Enfin, le clivage du droit des crédits aux particuliers et du droit
des crédits aux entreprises s'accentue.
Ainsi conçu, cet ouvrage est un instrument de travail indispensable
à tous ceux qui ont à traiter, sous un angle pratique comme sous
un angle théorique, les différentes opérations de crédit.
