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Travaux dirigés
Droit de la protection sociale
Dans le droit fil des précédentes éditions, l'ouvrage de Monsieur
Philippe Coursier brosse un tableau extrêmement vivant du
droit de la protection sociale à partir de thèmes généraux de
réflexion et d'actualité, prenant la forme de dissertations et de
commentaires d'arrêts seuls ou groupés, et de questions plus
techniques, à l'aide notamment de l'étude de décisions isolées et
de cas pratiques.
Destiné en priorité aux étudiants de L3 et M1 droit et AES,
l'ouvrage constitue également un excellent complément pour
tous ceux qui préparent un examen ou un concours pour lesquels
le droit de la protection sociale figure au programme.
Thèmes abordés :
¤ L'organisation générale de la Sécurité sociale ¤ La protection
sociale complémentaire ¤ Les sources internes et supranationales
du droit de la protection sociale ¤ Le droit international privé
de la protection sociale ¤ L'assujettissement au régime général
¤ L'assiette des cotisations du régime général ¤ Le calcul des
cotisations du régime général ¤ Le contrôle et le recouvrement
des cotisations ¤ Les assurances sociales du régime général
¤ L'assurance vieillesse du régime général ¤ L'assurance risques
professionnels du régime général ¤ Les prestations familiales
¤ Le régime social des indépendants ¤ Les régimes spéciaux de
salariés ¤ Les régimes de protection sociale complémentaire ¤ Les
contentieux de la protection sociale