Read more
Personne ne peut contester les progrès fulgurants accomplis par la médecine en
quelques dizaines d'années. Il n'est pas moins contestable que les responsabilités
des prestataires de soins tendent à s'aggraver au fur et à mesure que s'accroît
le pouvoir d'intervention de la médecine sur le cours naturel de la vie. Cette
tendance est manifeste dans la plupart des droits des États européens. Tantôt
ce sont des obligations nouvelles qui voient le jour à charge des prestataires de
soins, tantôt ce sont des droits nouveaux que l'on reconnaît aux patients, tantôt
ce sont des régimes d'indemnisation spécifiques visant à aider les victimes d'aléas
thérapeutiques que l'on met en place.
Le présent ouvrage issu d'un colloque international organisé à Louvain-la-Neuve, les
13 et 14 septembre 2013, par le Groupe européen de recherche sur la responsabilité
civile et l'assurance (GRERCA) avec le concours du Centre de droit privé de
l'Université catholique de Louvain, entend faire le point sur ces évolutions majeures
qui traversent les droits nationaux dans une perspective de droit comparé.
Six thèmes sont ainsi examinés sous le prisme des droits allemand, anglais,
belge, espagnol, français et italien : l'obligation de soins et d'information, les
infections nosocomiales, les responsabilités du fait des produits de la santé, l'aléa
thérapeutique et la causalité. Chacun de ces thèmes se termine par un rapport de
synthèse qui fait le point sur les avancées observées dans les droits nationaux.
Les rapports ont été mis à jour au premier janvier 2015.
