Read more
Le droit de la responsabilité demeure l'une des pierres angulaires de notre système
juridique. Le moindre de ses paradoxes n'est pas que, si les articles 1382 à 1386
du Code civil qui en sont le fondement n'ont pour ainsi dire pas changé depuis plus
de deux siècles, la doctrine et la jurisprudence en font une matière en constante
mutation.
Jean van Zuylen analyse tout d'abord la responsabilité du gardien d'une chose
affectée d'un vice, principe d'origine prétorienne et aux contours parfois fluctuants,
dont l'application par les cours et tribunaux est en perpétuelle évolution.
Pascal Staquet fait ensuite le point de la question, délicate s'il en est, posée par
l'existence chez la victime, d'un état antérieur ou de prédispositions pathologiques
et de leur impact sur le dommage consécutif à la faute ainsi que sur sa réparation.
Enfin, Jean-Luc Fagnart examine le dommage et sa réparation, plus particulièrement
certains aspects souvent paradoxaux de l'indemnisation du dommage corporel.
UB3 est un cycle de 6 conférences par année, organisé par le barreau de Bruxelles et les
facultés de droit de l'Université libre de Bruxelles et de l'Université Saint-Louis-Bruxelles.
Coordinateurs d'UB3 : Marianne Droinet, directrice du centre de formation professionnelle
du barreau de Bruxelles, Rafaël Jafferali, chargé de cours titulaire de la chaire en Droit des
obligations à l'Université libre de Bruxelles et avocat au barreau de Bruxelles et Yannick
Ninane, assistant chargé d'enseignement à l'Université Saint-Louis-Bruxelles et avocat au
barreau de Bruxelles.
