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L experience et le proces civil

French, German · Paperback / Softback

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Informationen zum Autor Tomá¿ Troup - diplômé de l¿Université Charles de Prague (Mgr.) et de l¿Université de Montréal (LL.M.); avocat inscrit au Barreau tchèque, spécialisé en litiges résultants de liquidation judiciaire; collaborateur libéral du cabinet d¿avocats RAKOVSKY & PARTNERS, Prague. Klappentext On enseigne régulièrement qüun juge rend sa décision après avoir pris connaissance, par l¿intermédiaire des éléments de preuve, de ce qui s¿est concrètement produit dans le passé. Néanmoins, cette optique doctrinale peut être très éloignée de la pratique judiciaire. Il y a des causes où le juge ne décide pas en vertu de la constatation de ce qui s¿est concrètement produit dans la cause résolue mais en vertu de la constatation de ce qui se produit habituellement dans des situations similaires, c¿est-à-dire, le juge décide suivant l¿expérience. La première partie du livre est consacrée à l¿analyse des trois principes qui font obstacle à l¿utilisation de l¿expérience comme mode de détermination des faits, ainsi qüà l¿analyse des différents types d¿expérience utilisés. La deuxième partie du livre traite de trois instruments juridiques qui servent comme des véhicules pour l¿insertion de l¿expérience au procès (la connaissance d¿office, la présomption de fait et le témoignage d¿expert) et des limites de leurs utilisation. Le livre est destiné à tous les juristes pour lesquels le procès civil est l¿objet de leur intérêt professionnel.

Product details

Authors Tomá Troup, Tomá¿ Troup, Tomás Troup, Troup-t
Publisher Omniscriptum
 
Languages French, German
Product format Paperback / Softback
Released 01.12.2014
 
EAN 9783838149837
ISBN 978-3-8381-4983-7
Subjects Education and learning
Social sciences, law, business > Law > Civil law, civil procedural law

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