Read more
Cette nouvelle édition est entièrement revue et remise à jour. Les biens constituent, avec les personnes et les obligations, une dimension essentielle de l'univers juridique. Le droit des biens, discipline centrale au coeur du droit commun, décrit la manière dont s'établit, s'exerce, s'acquiert et se transmet la propriété, le mode d'appropriation des choses. Ce manuel, ainsi entièrement restructuré et à jour, devient LE manuel indispensable dans l'étude du régime des biens.
Table des matières
Avant-propos - Introduction
Première partie - Les biens dans leurs rapports entre eux
Titre premier - La distinction des biens 1 -- Les choses appropriées et les choses non appropriées 2 -- Les biens dans le commerce et les biens hors du commerce 3 -- Les biens privés et les biens publics 4 -- Les biens corporels et les biens incorporels 5 -- Les meubles et les immeubles 6 -- Les distinctions des biens à caractère secondaire
Titre deuxième - Les relations entre les biens 1 -- Les combinaisons de biens 2 -- Le remplacement des biens
Deuxième partie - Les biens dans leurs rapports avec les personnes
Titre premier : La propriété 1 -- La notion de propriété 2 -- L'acquisition de la propriété 3 -- Les prérogatives du propriétaire 4 -- La preuve de la propriété 5 -- L'extinction de la propriété 6 -- La propriété affectée
Titre deuxième - Les droits réels 1 -- Théorie générale des droits réels 2 -- L'usufruit
Titre troisième - L'indivision 1 -- La structure de l'indivision 2 -- L'établissement de l'indivision 3 -- Le régime de l'indivision 4 -- Le partage et la liquidation de l'indivision
Titre quatrième - La possession La notion de possession 1 -- Les effets de la possession civile 2 -- Les effets de la possession naturelle
Index
