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Droit des assurances

French · Paperback / Softback

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Droit des assurances

Le droit des assurances est un droit omniprésent, extraordinaire mine de réflexions. Contrat spécial parmi les contrats nommés, le contrat d'assurance apporte à la théorie générale du contrat un terreau fécond. Parce qu'elle est étroitement liée à la responsabilité civile, l'assurance fournit l'explication de son développement et en canalise les effets.
L'étude du contrat d'assurance autorise une autre vision de la relativité des conventions. En droit classique, le tiers est véritablement étranger au contrat. Sans que celui-ci soit tourné contre lui, il ne lui nuit ni ne lui profite. Le tiers est en position de neutralité. Tel n'est pas le cas dans le contrat d'assurance où la présence d'un tiers est fréquente, qui plus est prévue. C'est même souvent lui qui en sera le bénéficiaire comme dans l'assurance de responsabilité ou dans l'assurance-vie. La cohérence de ce droit se trouve donc dans le contrat d'assurance plus que dans les assurances. Or, ce droit spécial risque d'éclater par la multiplication infinie des assurances spéciales qui surgissent constamment au fil des textes voulus par le législateur d'une société redoutant le risque.
Le parti pris dans cet ouvrage est inverse : tout ramener au droit ordinaire de l'assurance. Le spécial doit enrichir le général et non en altérer la dominante. C'est la raison pour laquelle le plan de cet ouvrage est celui du déroulement ordinaire du contrat d'assurance, en abordant le droit général de l'assurance, sous toutes ses variantes : fondements de l'assurance, intermédiaires, risque, contrat, prime, sinistre, indemnisation, prescription biennale et litige, et en s'achevant par une présentation du particularisme de diverses assurances spéciales.

Product details

Authors Bernard Beignier, Bernard (1958-....) Beignier, BEIGNIER B -NED 2015, Bernard Beignier, Sonia Ben Hadj Yahia
Publisher LGDJ
 
Languages French
Product format Paperback / Softback
Released 20.10.2015
 
EAN 9782275041490
ISBN 978-2-275-04149-0
No. of pages 870
Dimensions 160 mm x 220 mm x 30 mm
Weight 960 g
Series Domat droit privé
Domat droit privé
DOMAT DROIT PRIVE
Subject Social sciences, law, business > Law

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