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Au coeur de cette «subversion complète» d'un microcosme familial face au
silence indifférent du monde, peuvent se métastaser des conflits humains
protéiformes et complexes, dont le décès est le catalyseur.
Le notaire ou l'avocat qui reçoit à sa consultation des hommes et des femmes déjà
endeuillés, qui doivent en sus faire face à un conflit né à l'occasion de ce décès,
ont un rôle fondamental à jouer. Ces affaires sont d'une nature très particulière,
qui mêle subtilement les affects au patrimoine, les tensions intrafamiliales aux
enjeux financiers. Le praticien de cette matière est un funambule qui doit aider
son mandant à progresser avec stratégie sur le fil ténu de la raison, avec une
maîtrise aigue des règles de fond et de procédure.
Ce livre vous invite à suivre le chemin de ces funambules, pour découvrir les
écueils juridiques des conflits successoraux et pouvoir ainsi les mieux contourner.
Les auteurs sont tous praticiens expérimentés de la matière, et ont étudié les
problèmes épineux, civils et fiscaux, posés aux successibles dès l'ouverture d'une
succession, la question complexe du rapport des libéralités et du rapport de
dettes, le célèbre mais méconnu recel successoral, le nouveau régime successoral
des assurances-vie, les hypothèses de libéralités consenties en usufruit ou en
rente viagère, la notion très fine de consentement dans le cadre des libéralités,
les actualités brûlantes des incapacités de recevoir une libéralité, ainsi que la
controverse toujours vive relative aux créanciers de frais funéraires. A la fin du
chemin, un florilège de questions ponctuelles et précises relatives à la procédure
judiciaire des conflits successoraux est offert en feu d'artifice final.
