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Mêler droit des biens et droit des sociétés revient à prendre le pari d'installer une pyramide de verre au sein d'un édifice royal. C'est utiliser des mécanismes ancestraux avec des idées neuves, combiner l'inaltérable et le moderne. Il n'est pas aisé de faire cohabiter deux structures ayant chacune leur architecture propre. Les heurts ne manquent pas d'être fréquents, les hésitations nombreuses et les ajustements délicats à opérer. L'objet de cette étude est d'allier au mieux démembrement et répartition des pouvoirs au sein des sociétés civiles, en portant les mécanismes juridiques jusqu'à leurs limites. Quels peuvent être les pouvoirs dévolus au gérant? Quelle est la nature du démembrement en droit des sociétés? Que peut être un apport démembré? Jusqu'où peut aller le démembrement? Quelles sont les prérogatives dévolues à chacun? Quel est le statut de chacun? Qui décide de l'étendue des pouvoirs? Quels sont les garde-fous légaux ou contractuels contre les abus de pouvoir? Voici autant de questions auxquelles la présente étude tente de répondre.
About the author
Thibaut COSTET est Notaire à CHAROLLES (71120). Diplômé en Droit des affaires et fiscalité (magistère et DJCE à Lyon III) et en Droit notarial (Master 2 à Paris XII et DSN à Lyon), il exerce sa profession tant en Droit des sociétés et des affaires qu'en Droit de la famille, Droit rural et Droit immobilier, l'ensemble de ces matières étant bien souvent intrinsèquement liées entre elles et leur combinaison nécessaire pour optimiser l'organisation d'un patrimoine.
