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Traité de droit civil
Les conditions de la responsabilité
Ce livre continue la réédition du Traité de la responsabilité civile de
Geneviève Viney qui était initialement divisé en deux tomes dont le
premier était consacré aux « conditions » et le second aux « effets » de
la responsabilité. La partie préliminaire qui, dans la première édition, était
incluse dans « les conditions », en a été séparée et fait l'objet
désormais d'un volume distinct dont la troisième édition a été assurée
par Geneviève Viney en 2008 et qui porte le titre Introduction à la
responsabilité.
Cette quatrième édition des Conditions de la responsabilité a été
réalisée par Geneviève Viney et Patrice Jourdain, avec la collaboration de
Suzanne Carval. L'ouvrage traite du dommage, de la causalité et des
différents faits générateurs de la responsabilité civile : faute, fait des
choses, fait d'autrui. Ces questions sont examinées d'un point de vue
théorique et pratique, les auteurs s'étant efforcés de faire une large place,
à côté de l'exposé du droit positif, aux discussions doctrinales et aux
solutions étrangères afin d'éclairer le sens des évolutions constatées.
Ils ont cherché à envisager la matière de la façon la plus exhaustive possible
de sorte que l'ouvrage puisse être utile tant aux professionnels qu'aux
universitaires ou aux étudiants, principalement à ceux du Master 2.
L'étude des régimes spéciaux de responsabilité ou d'indemnisation dont
certains (la responsabilité du fait des produits défectueux, les troubles de
voisinage, l'indemnisation des accidents de la circulation) avaient été traités,
lors de la deuxième et de la troisième édition, avec les Conditions, est
reportée au volume consacré aux Effets.
