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Les conflits en copropriété sont nombreux et d'ordre divers. Ils sont souvent
le résultat de la confrontation entre la défense de l'intérêt collectif et la
préservation des intérêts individuels.
L'association des copropriétaires est gérée de manière collective, par le biais de
décisions prises en assemblée générale, sur la base des majorités définies par le
législateur. En revanche, les copropriétaires ont tendance à privilégier la défense de
leur droit de propriété, considéré encore souvent de manière absolue, portant sur
leurs appartements.
Les conflits peuvent être induits par la rédaction imprécise, incomplète, inadéquate
ou confuse des statuts, qui constituent la charte fondamentale de l'association
des copropriétaires et la base de leur fonctionnement, mais aussi des documents
nécessaires à la gestion, tels les convocations aux assemblées générales, les procès-verbaux
des assemblées, le contrat de syndic, les correspondances, les documents
comptables.
En vue de prévenir ces conflits et de tenter de les déjouer, l'ouvrage tend à
définir des outils juridiques ou relationnels, après avoir rappelé les règles de
fonctionnement des copropriétés tant en Belgique qu'au Canada. La résolution
des conflits en copropriété est également envisagée dans les deux législations
belge et canadienne, en mettant en avant les modes alternatifs, tels la médiation,
la conciliation et le droit collaboratif, mais aussi les moyens mis en oeuvre par le
législateur.
Cet outil pratique intéressera les syndics d'immeubles, les copropriétaires, les
avocats spécialisés en droit des biens, les notaires ou les professionnels de
l'immobilier.
