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Notre droit des assurances a connu une étape fondamentale lors de l'entrée en
vigueur de la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre. Au cours des
20 années qui ont suivi le vote de cette loi, la matière n'a cessé de se développer et de se
complexifier par la multiplication de lois nouvelles, souvent influencées par des directives
européennes de plus en plus nombreuses. Parallèlement, une jurisprudence foisonnante
et parfois contradictoire a contribué à l'interprétation de ce droit, sous l'oeil vigilant et
critique de très nombreux commentateurs.
Les activités des entreprises, comme celles des particuliers, sont concernées à de
multiples points de vue par les assurances, et donc par le droit des assurances en général.
Les questions qui se posent en pratique et qu'un juriste peut avoir à examiner, sont
légion.
Cette première partie du traité propose une synthèse claire et actuelle du droit des
assurances en général, en examinant tour à tour, dans un titre 1, les éléments essentiels
du contrat, sa formation, son contenu, son exécution, les recours de l'assureur,
l'extinction du contrat et les questions de contentieux. Un titre 11 est consacré à la
coassurance, la réassurance et les intermédiaires d'assurance.
La deuxième partie du traité est en préparation. Elle sera consacrée à divers contrats
d'assurances particuliers et intégrera pour chacun d'eux les questions spécifiques qu'ils
posent dans la pratique.
