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On a coutume de distinguer deux types de contrats au
regard de l'opération économique qu'ils organisent : les contrats-échange
et les contrats-organisation. Faisant écho à l'opposition
classique du marché et de la firme, cette distinction oppose les
contrats qui réalisent une permutation de biens et de services
aux contrats qui organisent l'affectation de biens et de services à
une entreprise commune. Cette classification bipartite ne permet
plus, cependant, de rendre compte de l'ensemble de la réalité
contractuelle. Il apparaît, en effet, que se développent entre ces
deux modèles des figures coopérationnistes de type hybride.
Ainsi en va-t-il notamment du contrat d'édition, du contrat de
franchise, du contrat de concession, du mandat d'intérêt commun
ou de la location-gérance, mais aussi des contrats de coopération
inter-entreprise tels que le contrat de joint venture ou le contrat de
consortium. Expression d'une nouvelle réalité économique qui se
situe à mi-chemin entre le marché et la firme - la coopération -,
ces figures participent d'un modèle contractuel intermédiaire : le
contrat-coopération. Cet ouvrage tente d'en cerner les contours et
d'en décliner le régime.
Cet essai de systématisation s'inscrit dans le cadre de la
théorie générale du contrat et non dans celui de la théorie des
contrats spéciaux. Parce qu'elle a été conçue à la lumière de
l'échange, la théorie générale du contrat peine aujourd'hui
à rendre compte des mutations contemporaines de la réalité
contractuelle. Aussi est-il indispensable de lui donner une portée
nouvelle. Il faut, pour cela, s'extraire du modèle contractuel
échangiste et bâtir à ses côtés une nouvelle figure portant sur les
opérations de coopération. Autrement dit, il est nécessaire non de
refondre le modèle contractuel classique mais de procéder à une
diversification des modèles.
