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Quelques mois après la parution du Code du travail Litec 2006, annoté par
Bernard Teyssié, retrouvez dans le Code du travail Litec Poche la version mise
à jour de l'intégralité des textes.
Sans annotation ni commentaire, il est le complément indispensable du code
annoté et un outil idéal pour réussir les examens.
Ce code est à jour notamment :
- du décret du 29 septembre 2006 relatif à la prime de retour à l'emploi et aux
primes forfaitaires dues à des bénéficiaires de minima sociaux ;
- du décret du 19 juillet 2006 relatif à l'allocation de solidarité spécifique ;
- du décret du 14 juin 2006 relatif au dispositif de soutien à l'emploi des jeunes
en entreprise et au contrat d'insertion dans la vie sociale ;
- du décret du 20 avril 2006 relatif au contrat insertion-revenu minimum
d'activité ;
- de la loi du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances.
En annexe, les principaux textes relatifs au droit du
travail parus depuis janvier 2006 et notamment :
- la directive du 5 juillet 2006 relative à la mise en oeuvre du principe de l'égalité
des chances et de l'égalité de traitement entre hommes et femmes en matière
d'emploi et de travail (refonte) ;
- l'ordonnance du 13 avril 2006 relative à l'expérimentation du contrat de
transition professionnelle ;
- la convention du 18 janvier 2006 relative à l'aide au retour à l'emploi.
