Droit civil : les personnes

Les personnes sont au coeur du droit. Les personnes physiques, tout d'abord. À la personnalité qui leur est reconnue s'attache un cortège de prérogatives garantes du respect de leur intégrité, de leur vie privée, de leur pensée... Nom, domicile, actes de l'état civil contribuent à donner force à l'impératif d'identification de la personne.

Identifier, toutefois, ne suffit pas. Il faut aussi protéger, non seulement contre toute atteinte illicite à l'intégrité de la personne, mais aussi contre les faiblesses que peuvent induire l'âge, la maladie...

Quant aux personnes morales, leur diversité est extrême. Leur poids dans la vie économique et sociale justifie un examen attentif des règles qui gouvernent leur constitution, leur fonctionnement, leur dissolution.

Le tout est constamment éclairé par la présentation de documents: extraits de textes législatifs ou réglementaires, circulaires, décisions de justice, données statistiques, etc.

Plan:
Titre 1 - Les personnes physiques
- Chapitre I: L'individualisation des personnes physiques
- Chapitre II: La protection des personnes physiques
Titre II - Les personnes morales
- Chapitre I: La notion de personne morale
- Chapitre II: Le régime des personnes morales

Product details

• Authors: Bernard Teyssié, BERNARD TEYSSIE, Bernard (1948-....) Teyssié, TEYSSIE 8E ED 2003
• Publisher: Litec
• Languages: French
• Product format: Paperback / Softback
• Released: 30.06.2003
• EAN: 9782711003044
• ISBN: 978-2-7110-0304-4
• Dimensions: 160 mm x 240 mm x 20 mm
• Weight: 6240 g
• Series: Manuels Litec; Juris Classeur. Manuels; Manuel; Juris Classeur, Manuels
• Subject: Social sciences, law, business > Law