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Les statistiques témoignent d'un accroissement significatif et continu
du nombre des mises en cause des experts-comptables devant les tribunaux
et rares sont ceux qui prédisent une inversion de cette tendance.
Le présent ouvrage recense et analyse plus de 300 décisions rendues
pour la plupart ces dix dernières années.
L'auteur en dégage des principes de fond, et des évolutions. Il montre ainsi
quelles sont, dans le quotidien de l'expert-comptable, les actions
ou inactions qui diminuent ou accroissent sensiblement le risque
de mise en cause de sa responsabilité par les tribunaux.
Une vision globale de ce risque est offerte au lecteur :
- mise en oeuvre judiciaire des règles professionnelles ou légales,
- devoir de conseil sous toutes ses formes,
- valeur des moyens de défense employés,
- réparation des préjudices causés,
- responsabilité pénale.
Ce livre, exclusivement fondé sur des affaires concrètes ayant donné lieu
à verdict des tribunaux, aidera chaque expert-comptable à baliser
sa pratique et à se fixer une ligne de conduite claire et efficace dans
sa gestion du risque judiciaire.
Seul ouvrage complet sur la responsabilité de l'expert-comptable,
il constitue ainsi un outil incontournable pour ceux qui pensent
que connaissance et maîtrise du risque valent mieux que paranoïa, psychose
ou politique de l'autruche, toutes attitudes fort dangereuses
pour le professionnel libéral aujourd'hui.
Il se présente en outre comme une source d'information sans égale
pour toute personne concernée par le sujet traité.
Cette seconde édition, à jour de l'euro, introduit une centaine de nouvelles
décisions et prend en compte la modification du Code de commerce.