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Le destin des générations est ainsi, inscrit par nécessité dans le temps. Les oeuvres d'une génération
forgent un patrimoine, transmis par succession à la génération suivante...
Le droit des successions et le droit des libéralités étudient, non pas au plan collectif, mais dans des rapports
individuels, le phénomène de la transmission gratuite des biens, mais aussi des obligations d'une personne, au
profit de proches que la loi désigne (successions) ou que la volonté choisit expressément (libéralités).
Un livre premier examine les conditions de la succession, conditions qui s'analysent du côté du défunt
(preuve du décès, date et lieu de cet événement) et du côté des successibles. Un livre second analyse la
dévolution de l'option successorale. Les conditions de la succession étant remplies, il convient en effet de
déterminer qui succède dans les droits et les obligations du défunt. Un livre troisième étudie alors l'exercice
de l'option successorale. Cette option (droit d'accepter ou de renoncer à la succession) étant transmise, il
convient de l'exercer. L'acceptation transmet le patrimoine activement et passivement, passif qui appelle une
attention particulière. Un livre quatrième envisage enfin l'indivision et le partage. Si le défunt ne laisse qu'un
seul successible, l'exercice de l'option successorale termine la transmission successorale. S'il y a plusieurs
héritiers, leur acceptation ouvre une période d'indivision successorale, laquelle reçoit des règles de gestion
sophistiquées. Le partage permet de mettre fin à l'indivision et d'achever le règlement successoral.
Cet ouvrage, à jour de la loi de finances pour 2010, propose un exposé de la formidable richesse de
notre droit des successions et des libéralités après les nombreuses et innovantes réformes civiles et fiscales
intervenues depuis 2006. Des instruments remarquables permettent aujourd'hui d'anticiper, de protéger, de
s'adapter à chacun, de gérer les difficultés qui peuvent survenir dans les règlements patrimoniaux.
Combinant approche théorique et pratique, ce livre intéressera un large public, pour tous ceux qui
entendent comprendre les règlements patrimoniaux. Les étudiants de Master, les spécialistes et professionnels
du droit patrimonial auront à leur disposition un exposé didactique et souvent fort approfondi de la
matière. Un index particulièrement étudié permet de rechercher des renseignements précis. Des exercices
proposent quelques applications simples, en fin d'ouvrage.
