Read more
INTRODUCTION
PREMIERE PARTIE
LA FORMATION DES TRADITIONS CONSTITUTIONNELLES FRANAISES (1789-1848)
TITRE 1
La tradition révolutionnaire (1789-1799)
Chapitre 1
L'ÉTABLISSEMENT DU DROIT CONSTITUTIONNEL MODERNE (1789-1792)
SECTION 1 Le problème constitutionnel à la fin de l'Ancien Régime
1. La constitution traditionnelle de la monarchie
2. Les idées nouvelles
SECTION 2 L'avènement de la nation
1. La nation, ciment éphémère entre aristocratie et Tiers État
2. La nation, accomplissement politique du Tiers État
SECTION 3 La fondation du nouvel ordre politique
1. La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen
2. Le tournant de septembre 1789
3. La constitution des 3-14 septembre 1791
SECTION 4 Les grandes lignes de la vie politique jusqu'à la chute de la monarchie
1. Le fonctionnement insatisfaisant du principe électif
2. L'importance grandissante des clubs et sociétés populaires
3. Le conflit entre le roi et le Corps législatif
Chapitre 2
LES TENTATIVES RÉPUBLICAINES (1792-1799)
SECTION 1 La République jacobine (22 septembre 1792 - 9 thermidor an II)
1. La formation de la Convention
2. L'idéal démocratique
3. Des exigences du salut public au règne de la vertu
SECTION 2 La République thermidorienne (9 thermidor an II - 18 brumaire an VIII)
1. L'utilisation thermidorienne des rouages de la dictature jacobine
2. La constitution du 5 fructidor an III (22 août 1795)
3. Le Directoire ou l'échec de la constitution de l'an III
TITRE 2
La tradition césarienne (1799-1814)
Chapitre 1
LA CONSTITUTION DE L'AN VIII
SECTION 1 Un défi à la démocratie
1. Les conditions d'accès à la citoyenneté
2. Les listes de confiance ou de notabilité
SECTION 2 Le renforcement de l'autorité exécutive
1. L'émiettement des Assemblées
2. La puissance consulaire
SECTION 3 Le plébiscite de l'an VIII
1. Un nouveau contexte
2. La falsification des résultats
3. Vers la dictature exécutive
Chapitre 2
L'ÉPANOUISSEMENT DU POUVOIR PERSONNEL
SECTION 1 Les conditions du passage de la République consulaire à la monarchie impériale
1. Du Consulat au Consulat viager
2. Du Consulat viager à l'Empire
SECTION 2 L'enrichissement du bloc constitutionnel
1. L'illusion électorale
2. La réalité monocratique
TITRE 3
La tradition parlementaire (1814-1848)
Chapitre 1
LA QUESTION CONSTITUTIONNELLE EN 1814-1815
SECTION 1 La constitution sénatoriale du 6 avril 1814
1. La négation de la légitimité monarchique
2. L'ébauche d'une première synthèse constitutionnelle
SECTION 2 La Charte du 4 juin 1814
1. La restauration de la souveraineté royale
2. L'unité du pouvoir d'état
3. L'absence de parlementarisme
SECTION 3 L'Acte additionnel aux constitutions de l'Empire du 22 avril 1815
1. La continuité impériale
2. La « Charte améliorée »
3. L'éphémère restauration impériale
Chapitre 2
LA CONSTRUCTION DU RÉGIME PARLEMENTAIRE (1815-1848)
SECTION 1 La naissance du régime parlementaire sous la Seconde Restauration (1815-1830)
1. Les conditions politiques de l'instauration du régime parlementaire
2. Les mécanismes juridiques du régime parlementaire
3. La régression du régime parlementaire et la Révolution de 1830
SECTION 2 Le développement du régime parlementaire sous la Monarchie de Juillet (1830-1848)
1. Les problèmes juridiques de la transition
2. La pratique politique de la Monarchie de Juillet
DEUXIEME PARTIE
VERS UNE SYNTHESE CONSTITUTIONNELLE (1848-1879)
TITRE 1
La Seconde République (1848-1851)
Chapitre 1
LA CONSTITUTION DE 1848
SECTION 1 Le poids des événements
1. La République conditionnelle du 24 février : une République démocratique et sociale
2. La République officielle du 4 mai : le retour à l'ordre
SECTION 2 L'élaboration de la constitution
1. Les travaux de la commission de constitution
2. Les points forts ...
