Code civil et modèles : des modèles du code au code comme modèle

Cet ouvrage collectif exploite la thématique du «modèle» pour proposer une
contribution originale à la célébration du Bicentenaire du Code civil des Français.
La première partie traite des modèles du Code. On entend par là les situations
de référence, destinataires théoriques de la nouvelle législation civile, que le
codificateur a eu nécessairement en vue lorsqu'il a exercé son office. Chaque
contribution s'attache d'abord à reconstituer les modèles retenus ou élaborés par
les rédacteurs du Code, dans le domaine particulier étudié. Sur cette base, il est
ensuite recherché si, et en quoi, ces modèles ont contribué à la compréhension,
à la diffusion et à l'application des règles conçues pour eux. Enfin, est abordée
la question de leur actualité, après deux cents ans. Que sont devenus les modèles
du Code de 1804 ?
La seconde partie de l'ouvrage rassemble les contributions présentées lors du
colloque organisé par l'Institut André Tunc le 19 novembre 2004 sur le
thème : «Le Code civil comme modèle». Le projet était de mesurer, après deux
cents ans, l'influence qu'a pu exercer voire que pourrait encore produire le Code
civil des Français sur les systèmes juridiques étrangers qui l'ont rencontré à un
titre ou à un autre. Les contributions, toutes présentées par des rapporteurs issus
d'universités étrangères, ont été articulées sur la nature et les degrés de l'influence
qui a pu être celle du Code civil des Français : un modèle conservé, un modèle
utilisé, un modèle abandonné ou un modèle retrouvé. Un rapport de synthèse
s'efforce de dégager les enseignements généraux des différentes expériences
relatées. Le Code civil et le droit civil français peuvent-ils encore prétendre au
statut de modèle ?

Product details

• Authors: Collectif, THIERRY REVET, REVET THIERRY (DIR.), Thierry Revet
• Publisher: LGDJ
• Languages: French
• Product format: Paperback / Softback
• Released: 01.05.2007
• EAN: 9782275025476
• ISBN: 978-2-275-02547-6
• No. of pages: 612
• Dimensions: 160 mm x 240 mm x 20 mm
• Weight: 862 g
• Series: Bibliotheque de l'Institut Andre Tunc; Bibliotheque de l'Institut Andre Tunc; Bibliothèque de l'Institut André Tunc, n° 13; Bibliothèque de l'Institut André Tunc, n° 17; Bibliothèque de l'Institut André Tunc, n° 9; Bibliothèque de l'Institut André Tunc, n° 12; Bibliothèque de l'Institut André Tunc, n° 9; Bibliothèque de l'Institut André Tunc
• Subject: Social sciences, law, business > Law