Read more
Cet ouvrage, entièrement à jour des plus récentes réformes, s'adresse aux professionnels des marchés, aux juristes d'entreprises et de banques, à tous leurs conseils, mais aussi aux étudiants des troisièmes cycles spécialisés. En faisant la synthèse d'une réflexion théorique approfondie et d'une pratique professionnelle, il tient le difficile pari de permettre à son lecteur de se repérer avec facilité dans cet univers particulièrement complexe des marchés de capitaux, tout en lui offrant une vue acérée et technique des principaux concepts et mécanismes en cause.
Ainsi, il propose des réponses claires aux principales questions juridiques relatives à ces marchés :
de quoi s'agit-il ? L'ouvrage propose une catégorisation et une présentation du régime des principaux instruments traités sur les marchés de capitaux : titres, contrats à terme, dérivés et instruments de transfert temporaire ;
qui intervient sur les marchés ou dispose du pouvoir de les réguler ? Sont traités les statuts des différents acteurs des marchés de capitaux (établissements de crédit; entreprises d'investissement, OPCVM...) ainsi que les monopoles dont ils bénéficient; puis, sont développés les statuts des autorités de régulation et de contrôle ; et, enfin, ceux propres aux organismes de marché (entreprises de marché, chambres de compensation...) ;
où se situe-t-on ? L'ouvrage présente les différents marchés d'Euronext et le déroulement complet d'une opération, de l'émission de l'ordre au règlement et à la livraison. Il expose, ensuite, les règles spécifiques aux marchés de titres avec, notamment, les régimes de l'appel public à l'épargne, des obligations déclaratives et des offres publiques.
