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Les cessions temporaires de titres

French · Paperback / Softback

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Cet ouvrage présente les principales techniques de cession temporaire de titres. Ces techniques, déjà anciennes, se sont fortement développées afin de répondre à des besoins économiques très variés qui sont décrits de manière pratique par les auteurs. L'ouvrage aborde les spécificités propres aux différents modes de cession temporaire (pensions, prêts de titres et rémérés) les plus couramment utilisés en France et sur les marchés internationaux, et tient compte des dernières modifications apportées par la loi du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques. La mise en œuvre contractuelle de ces opérations est également étudiée à la lumière des développements les plus récents, notamment au niveau européen, au travers de l'analyse des conventions cadres utilisées par les opérateurs internationaux.
Cette présentation synthétique intéressera plus particulièrement les professionnels et les étudiants, qui y trouveront un panorama global des aspects économiques, juridiques - tant réglementaires que contractuels - et fiscaux des cessions temporaires de titres.

Product details

Authors H. Blanc-Jouvan, Hubert blanc-Jouvan, Herve ekue, H. Ekué, GISSINGER, Pierre Gissinger, H. Blanc-Jouvan, H. Ekué, Pierre Gissinger
Assisted by Jean-Pierre Ricard (Translation)
Publisher RB édition
 
Languages French
Product format Paperback / Softback
Released 19.07.2001
 
EAN 9782863253236
ISBN 978-2-86325-323-6
No. of pages 128
Weight 150 g
Series Les essentiels de la banque
Les essentiels de la banque
Subject Social sciences, law, business > Business > Business administration

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