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PREMIERES VUES
CHAPITRE I CARACTÈRES ET SOURCES
1 . Caractères
I . Régimes matrimoniaux et droit commun patrimonial
II . Régimes matrimoniaux et droit de la famille
III . Idéologie
2 . Sources
CHAPITRE II NOTION DE RÉGIME MATRIMONIAL
1 . Pluralité des régimes matrimoniaux
I . Élaboration du Code Napoléon
A . Ancien droit
B . Choix du Code Napoléon
II . Lois de 1965 et de 1985
2 . Questions patrimoniales du régime matrimonial
I . Évolution
A . Combinaison
B . Superposition
II . Cohérence
3 . Nature juridique du régime matrimonial
I . Particularités des différents régimes
A . Communauté
B . Séparation des biens
C . Participation aux acquêts
II . Traits communs
PREMIERE PARTIE REGIME PRIMAIRE
TITRE I POUVOIRS DES ÉPOUX
CHAPITRE I ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE DES ÉPOUX
Section I INDÉPENDANCE ET STATUT PROFESSIONNEL
1 . Activité professionnelle indépendante
2 . Collaboration entre époux
I . Statuts professionnels spéciaux
II . Règles générales
Section II GAINS ET SALAIRES
CHAPITRE II POUVOIRS PÉCUNIAIRES DES ÉPOUX
Section I POUVOIRS D'ESPRIT COMMUNAUTAIRE
1 . Dépenses ménagères et solidarité
2 . Logement familial et concours des époux
I . Cotitularité du bail
II . Pouvoir de disposer du logement familial et des meubles qui le garnissent
Section II POUVOIRS D'ESPRIT SÉPARATISTE
TITRE II RELATIONS PÉCUNIAIRES ENTRE ÉPOUX
CHAPITRE I DEVOIRS PÉCUNIAIRES ENTRE ÉPOUX
CHAPITRE II CONTRATS ENTRE ÉPOUX
TITRE III MESURES DE CRISE
1 . Mesures restrictives
2 . Mesures extensives
3 . Sanctions
DEUXIEME PARTIE REGIMES MATRIMONIAUX
PRINCIPES DIRECTEURS DES RÉGIMES MATRIMONIAUX
CHAPITRE I LIBRE CHOIX DU RÉGIME MATRIMONIAL
Section I LIBERTÉ DES CONVENTIONS MATRIMONIALES
1 . Principe
2 . Extension de la liberté
3 . Limites à la liberté
Section II CONTRAT DE MARIAGE
1 . Consentement et capacité
I . Consentement
II . Capacité
2 . Formes, date et publicité
I . Formes
II . Date
A . Conclusion
B . Effets
III . Publicité
Section III RÉGIME LÉGAL
CHAPITRE II CHANGEMENT DE RÉGIME MATRIMONIAL
1 . Histoire et sociologie
2 . Régime juridique
I . Conditions de droit
II . Conditions d'opportunité
A . Intérêt de la famille
B . Fraude aux créanciers
C . Fraude aux enfants
III . Effets de l'homologation
3 . Tempéraments à l'autorité des conventions matrimoniales
CHAPITRE III HYPOTHÈQUE LÉGALE DES ÉPOUX
Section I APERÇU HISTORIQUE
Section II RÉGIME JURIDIQUE
LIVREI COMMUNAUTE LEGALE
PREMIERES VUES
TITRE I VIE DE LA COMMUNAUTÉ : COMPOSITION ET GESTION
SOUS-TITRE I ACTIF
CHAPITRE PRÉLIMINAIRE PRINCIPES DIRECTEURS DE LA RÉPARTITION DES BIENS
Section I CRITÈRE GÉNÉRAL
Section II MAINTIEN DE L'INTÉGRITÉ DES DIVERSES MASSES
1 . Subrogation réelle
2 . Théorie des récompenses
Section III INTÉRÊTS ATTACHÉS À LA RÉPARTITION DES BIENS
CHAPITRE UNIQUE RÉPARTITION DES BIENS
SOUS-CHAPITRE I ACTIF DE LA COMMUNAUTÉ
1 . Histoire
2 . Acquisitions à titre onéreux faites pendant le régime
3 . Gains et salaires des époux et revenus des biens propres
SOUS-CHAPITRE II ACTIF PROPRE
Section I PROPRES PAR ORIGINE
1 . Biens présents
2 . Biens acquis par successions ou libéralités
3 . Biens acquis après dissolution de la communauté
Section II PROPRES PAR NATURE
1 . Meubles corporels
2 . Meubles incorporels
Section III PROPRES PAR RATTACHEMENT
1 . Accroissement
I . Acquisition des accessoires
II . Acquisition de parts indivises
2 . Propres par remplacement
I . Subrogat...
