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PARTIE 1 PRINCIPES GENERAUX
Chapitre 1 Introduction générale
1 La notion de succession
A - Définition de la succession
B - Fondement de la succession
2 Histoire des successions
A - Droit primitif
B - Droit romain
C - Ancien droit
1) Droit écrit
2) Droit coutumier
D - Droit intermédiaire
E - Code de 1804
F - L'évolution ultérieure au Code civil
1) Les modifications liées à la conception de la famille
2) Les modifications liées à des raison économiques
Chapitre 2 Les principes du droit des successions afférents à la structure du patrimoine
1 Unité de la succession quant à la nature des biens
A - Principe
B - Exceptions
2 Unité de la succession quant à l'origine des biens
A - Principe (art. 732 C. civ.)
B - Tempérament (art. 733 C. civ.)
C - Exceptions
Chapitre 3 Les principes tenant à la structure familiale de la succession 33
1 Le lien de famille
A - Les rapports de parenté
1) Le cercle de famille et la limitation de la successibilité
2) Les subdivisions
B - Les rapports de mariage
1) Successions et régimes matrimoniaux
2) Conditions de prise en compte du mariage
2 Classement des membres de la famille
A - La hiérarchie
1) L'ordre
2) Le degré
B - L'égalité
1) Égalité des individus
2) Égalité des souches : la représentation successorale
3) Conditions de la représentation
4) Effets de la représentation
5) Aspect fiscal de la représentation
C - Égalité des lignes : principe de la fente
1) Le maintien de la fente de droit commun (art. 746 et s. C. civ.)
2) La disparition de la fente particulière
Chapitre 4 L'ouverture de la succession
1 Causes d'ouverture de la succession
2 Date d'ouverture de la succession
A - La date du décès
B - L'exclusion de la théorie des comourants
1) Les règles posées par l'ancienne théorie des comourants
2) La loi du 3 décembre 2001
C - L'intérêt de la fixation de la date du décès
3 Lieu d'ouverture de la succession
Chapitre 5 Les conditions nécessaires pour succéder
1 L'existence de la personne de l'héritier (art. 725 C. civ.)
A - L'enfant conçu
B - La naissance
C - L'absence
D - Le problème des étrangers
2 L'absence d'indignité (art. 726 et s. C. civ.)
A - Les cas d'indignité
1) Les cas d'indignité automatique
2) Les cas d'indignité facultative
B - Effets de l'indignité
1) Effets de l'indignité automatique
2) Effets de l'indignité facultative
3) Effets communs aux deux types d'indignité
PARTIE 2 LA DEVOLUTION SUCCESSORALE
TITRE 1 La dévolution successorale légale en l'absence de conjoint survivant
Chapitre 6 Les droits des descendants : le principe de l'égalité des filiations
1 L'enfant légitime
2 L'enfant adopté
A - L'héritier adopté
1) Adoption plénière (art. 364 et 368 C. civ.)
2) Adoption simple
B - Le de cujus adopté
3 L'enfant naturel adultérin
A - Les droits successoraux de l'enfant naturel adultérin avant la loi du 3 décembre 2001
1) L'enfant adultérin en concours avec des enfants issus du mariage (art. 760 C. civ.)
2) L'enfant adultérin en présence du conjoint victime de l'adultère
B - Les droits successoraux de l'enfant naturel adultérin depuis la loi du 3 décembre 2001
1) La genèse de la réforme
2) Le contenu de la réforme
Chapitre 7 Les droits des ascendants et des collatéraux privilégiés
1 Le défunt ne laisse que des collatéraux privil...
