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PREMIERE PARTIE : INTRODUCTION GENERALE
1) Le droit objectif
Sujet 1. Sujet théorique : « Le caractère coercitif de la règle de droit » Université de Nice-Sophia Antipolis
2) Le droit objectif - Les sources : la loi
Sujet 2. Sujet théorique : « Les conflits de loi dans le temps » Université de Montpellier
3) Le droit objectif - Les sources : la jurisprudence
Sujet 3. Sujet théorique : « La jurisprudence est-elle une source de droit ? » Université de Paris X -Nanterre
4) Le droit objectif - Les sources : la coutume
Sujet 4. Sujet théorique : Commentaire arrêt Cass. crim. 27 mai 1972 Université de Montpellier
5) Les droits subjectifs : Les droits de la personnalité - Le respect de la vie privée
Sujet 5. Sujet théorique : « Le contenu de la notion de vie privée » Université de Poitiers
Sujet 6. Sujet théorique : « Le nom de famille » Université de Nice-Sophia Antipolis
6) Les droits subjectifs : La preuve
Sujet 7. Sujet théorique : « La preuve par écrit des actes juridiques : principe et tempéraments » Université de Caen
7) Synthèse sur l'introduction générale
Sujet 8. Cas pratique de synthèse Université de Paris XIII et Cergy-Pontoise
DEUXIEME PARTIE : LA FAMILLE
8) Le couple : Le concubinage
Sujet 9. Sujet théorique : « Les conséquences du PACS ». Université de Nice Sophia-Antipolis
Sujet 10. Sujet théorique : « La rupture de l'union libre ». Université de Nice Sophia-Antipolis
9) Le couple : le mariage
Sujet 11. Commentaire d'arrêt : Arrêt Berthon : Cass. Ch. réunies 24 avril 1862 (D. 1862.1.153 ; Sirey 1862.1.341, concl. Dupin) Université de Poitiers
Sujet 12. Commentaire d'arrêt : CA Grenoble, 3 avril 2000 Université de Paris XII - Université de Cergy
10) Le couple : le divorce
Sujet 13. Commentaire d'arrêt : Cass. civ 2e, 12 septembre 2002 Université du littoral - Côte d'opale
Sujet 14. Commentaire de texte : Article 274 du Code civil Sujet d'auteur
11) Les enfants
Sujet 15. Sujet théorique : « La possession d'état » Université de Poitiers
Sujet 16. Sujet théorique : « La preuve scientifique de la filiation » Université d'Anger
TROISIEME PARTIE : LES BIENS
12) La distinction meubles-immeubles
Sujet 17. Commentaire d'arrêt : Cass. civ. 3e, 3 juillet 1968 Faculté de Nîmes - Université de Montpellier
Sujet 18. Sujet théorique : « La protection juridique de l'image des choses » Université de Lille II
13) Synthèse sur les biens
Sujet 19. Cas pratique sur les biens Centre Universitaire d'Albi
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