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50 ans après le lancement du premier satellite Spoutnik, alors que
nous nous apprêtons à vivre une nouvelle conquête spatiale marquée
par l'installation programmée de bases sur la Lune et Mars,
l'espace n'a jamais été aussi proche des citoyens. A côté des applications
devenues banales (télécommunications, télévision, positionnement,
observation...), le tourisme spatial est amené à se développer.
Alors que la communauté spatiale et les gouvernements
insistent sur les retombées scientifiques, économiques et sociétales
de l'exploration et de l'utilisation de cette zone internationale, le
cosmos à toujours attisé les rivalités des grandes puissances et risque
de devenir le théâtre d'une guerre en orbite.
Le droit encadre l'ensemble des activités spatiales notamment à
travers des mécanismes de contrôle et de régulation ainsi que par
une pratique contractuelle spécifiques.
À l'heure où plusieurs États suivent l'exemple américain en se
dotant de législations spécifiques à l'image de la loi française sur les
opérations spatiales de 2008, l'ouvrage regroupe une présentation
et une analyse uniques du cadre juridique des activités spatiales
par ceux qui sont au coeur de l'élaboration et de l'application de
ce droit complexe et en pleine évolution. Après avoir exposé le
contexte économique, politique et juridique de l'exploration et de
l'utilisation de l'espace, l'ouvrage se concentre sur une étude très
fine du droit relatif aux activités et aux applications emblématiques
: lanceurs, vols habités, exploitation des ressources naturelles, communications
par satellite, surveillance de la Terre, militarisation.
Les thèmes sont de surcroît abordés sous un angle pluridisciplinaire
afin d'englober toutes les branches du droit (droit international et
national ; droit public et droit privé) pour offrir une compréhension
exhaustive des règles applicables activités actuelles et futures.
