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La planification patrimoniale est un sujet actuel. Chacun s'interroge sur le devenir de son
patrimoine et plusieurs types de questions se posent. Certaines purement financières, d'autre plus
fiscales. Certaines liées aux successions, aux régimes matrimoniaux et aux donations ; d'autres
relatives à la réorganisation d'une entreprise, à l'assurance-vie, à la mise en place d'une tontine
ou d'un trust.
La planification patrimoniale s'effectue de manière continue, par phases, avec des gradations et
des variations, du vivant comme après le décès.
Le Manuel de planification patrimoniale aborde les nombreuses questions relatives à l'organisation
et le transfert du patrimoine, tant du vivant de la personne comme après son décès.
Cette collection analyse tous les aspects de la planification patrimoniale dans toutes les branches
du droit qu'elle concerne : le droit patrimonial de la famille, le droit des biens, le droit des
contrats, le droit des sociétés et le droit fiscal.
L'approche choisie par les directeurs de la collection est innovante : traiter les multipes questions
particulières par thèmes distincts et dans le contexte où elles se posent.
Livre 1er : Le couple - Vie commune
Le premier livre de la collection concerne le droit des régimes matrimoniaux et celui issu de la vie
commune et du mariage.
Après avoir situé le droit des régimes matrimoniaux dans le cadre de la planification patrimoniale,
l'ouvrage aborde les régimes en communauté puis ceux en séparation de biens. Il aborde ensuite
les conséquences de la planification patrimoniale sur la protection du logement familial.
Le traitement de la planification patrimoniale dans le contexte de la cohabitation hors mariage
débute par la distinction entre la cohabitation de fait et celle légalement organisée. Les auteurs
abordent ensuite les avantages respectifs de la cohabitation légale au regard de la planification
patrimoniale, pour enfin analyser différents contrat de vie commune possibles.
Ce premier ouvrage fait partie d'une collection qui envisagera notamment, dans son livre 4, les
techniques de droit patrimonial de la famille propres à la protection du conjoint survivant.
