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Le présent ouvrage étudie de manière approfondie les
aspects juridiques liés à la profession d'architecte.
Guide indispensable à tout juriste concerné par le droit
de la construction et à tout architecte, cette monographie
s'attèle à l'examen de sujets fondamentaux tels que l'exercice
et les règles déontologiques de la profession d'architecte.
Toujours illustré de nombreuses décisions jurisprudentielles
(parfois inédites), le propos des auteurs se penche sur le
contrat d'architecture, tant de droit privé que de marché
public, par voie traditionnelle ou électronique. Les auteurs
étudient la responsabilité contractuelle, délictuelle et pénale
de l'architecte. Ils envisagent ainsi les nombreuses lois
consuméristes adoptées récemment par le législateur et qui
s'imposent à l'architecte, comme tout autre professionnel. Ils
abordent également les questions liées à la publicité.
Des questions aussi diverses que les autorisations administratives,
les droits d'auteur, la protection de la vie privée ne sont
pas en reste et bénéficient également d'une réflexion de la part
des auteurs.
