Read more
Droit bancaire et financier européen
L'ouvrage est la première synthèse de l'ensemble du droit bancaire et financier européen. La matière est traitée de manière systématique au travers de cinq thèmes : l'objet de l'activité bancaire et financière, les intermédiaires financiers (établissements de crédit, entreprises d'investissement, OPCVM...), les infrastructures financières (marchés financiers, systèmes de compensation-règlement-livraison, systèmes de paiement), les règles européennes applicables à l'activité bancaire et financière (droit de la concurrence au sens large, droit de la consommation, prévention du blanchiment...) et les régulateurs financiers.
Pour faciliter sa bonne compréhension, l'exposé de la réglementation est précédé d'un aperçu de droit européen général. Celui-ci présente le cadre matériel et institutionnel dans lequel s'insère et duquel procède la réglementation bancaire et financière européenne. Y sont notamment présentés les libertés de circulation pertinentes, l'Union économique et monétaire, les compétences normatives de la Communauté en matière bancaire et financière, la procédure législative de codécision, la comitologie et le processus Lamfalussy...
L'ouvrage se veut un outil pratique et didactique. Il est enrichi par :
- Un tableau de correspondance entre le TUE ancien et le TUE nouveau et entre le TCE et le TFUE
- Une liste des actes de droit dérivé adoptés en matière bancaire et financière
- Une liste des arrêts de la C.J.C.E. et du T.P.I.C.E. cités
- Une liste des décisions de la Commission européenne citées
- Une bibliographie complète
- Un index analytique
