Read more
Les droits intellectuels
Le présent ouvrage a pour ambition d'offrir aux praticiens du droit un outil leur permettant d'accéder à la très vaste matière des droits intellectuels sous toutes leurs facettes.
Le commentaire porte sur les principaux droits intellectuels, répartis en deux grandes catégories : d'une part, les signes distinctifs (marques Benelux et communautaires - nom commercial et enseigne belges - dénomination sociale - dénominations géographiques - labels de qualité belges et communautaires - noms de domaine), d'autre part, les créations et inventions (brevets et savoir-faire - protection des médicaments - droit d'auteur et droits voisins - protection des programmes d'ordinateur et des bases de données - dessins et modèles industriels belges et communautaires - autres protections).
Sont examinés pour chaque droit son régime de protection, puis de façon transversale pour l'ensemble des droits, les aspects contractuels, judiciaires et fiscaux, sans omettre le contexte international, extraordinairement riche en l'espèce.
L'exposé de chaque matière se présente comme une synthèse des principes applicables, avec un appareil de références (bas de page et bibliographie) destiné à donner au lecteur des pistes pour une recherche plus approfondie.
L'ouvrage est complété d'un livret reprenant les abréviations utilisées et les dispositions légales citées. Ce document est destiné à faciliter la consultation d'un lecteur peu familier des matières examinées.
Une équipe de 21 auteurs, soigneusement choisis en fonction de leur spécialisation, a collaboré à la rédaction de cette « somme » juridique, sous la coordination dynamique et compétente de Mme Dominique Kaesmacher.
