Read more
Alors que, jusqu'il y a peu, le dévouement bénévole n'était
soumis qu'à quelques dispositions légales éparses et sans cohérence,
la loi du 3 juillet 2005 relative aux droits des volontaires
dote désormais les bénévoles d'un véritable statut juridique,
accédant ainsi à une demande formulée de longue date par le
monde associatif.
Dès l'entrée en vigueur de la loi, le 1er août 2006, les bénévoles
bénéficieront de toute une série de nouvelles garanties dont
les implications pratiques sont considérables, tant en matière
d'information, de responsabilité et d'assurance que de remboursement
de frais. En outre, les exigences de la réglementation
du travail vont être assouplies, tandis que se trouve
consacré un droit des allocataires sociaux à l'engagement
volontaire.
Partant d'une analyse du bénévolat en termes de don de
temps, le présent ouvrage propose une étude critique
approfondie de la loi du 3 juillet 2005. Cette présentation
systématique est mise en perspective par un examen des
difficultés que pose l'appréhension par le droit de l'engagement
à titre gratuit.
L'ouvrage, qui devrait intéresser tout particulièrement les
observateurs et les acteurs du monde associatif, intègre les
modifications déjà apportées à la loi du 3 juillet 2005 par les
lois du 27 décembre 2005 et du 7 mars 2006.
