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Le régime fiscal des sociétés holdings en Belgique
La « holding belge » fait incontestablement partie de notre paysage quotidien. Offrant de nombreux effets de levier, la société holding constitue le maillon indispensable de notre tissu industriel, économique, financier et patrimonial.
Sur le plan fiscal, et à l'instar des Pays-Bas et du Grand-duché de Luxembourg, la Belgique dispose depuis plus d'une décennie d'un « régime holding » qui s'inscrit dans son droit fiscal commun. Au fil des ans, ce régime a augmenté en cohérence et en consistance pour aboutir aujourd'hui à un véritable système fiscal.
Certes, la fiscalité de la « holding belge » a maintes fois été discutée, analysée, commentée et disséquée, mais toujours de manière fragmentaire. Le mérite de cet ouvrage est de proposer un aperçu général du régime fiscal des sociétés holdings en Belgique, essentiellement au regard de l'impôt sur les sociétés. Il fournit les outils permettant de comprendre et d'appréhender cette « réalité protéiforme » sous ses nombreuses facettes, à savoir les dividendes, les plus-values et moins-values sur actions, depuis l'acquisition et le financement des actions jusqu'à leur cession.
Cet ouvrage aborde également les principales problématiques et thématiques qui « gravitent » autour du régime holding et les applications particulières qu'on en fait ou qu'on est susceptible d'en faire. En effet, le régime holding belge justifie aujourd'hui son utilité dans de nombreuses opérations complexes de toute nature, financières ou autres, qui dépassent de loin la simple détention et le contrôle d'une société. De par les notions qu'il met en oeuvre et les principes qu'il dégage, le régime holding est au coeur de nombreux domaines d'expertise fiscale : le private equity et le venture capital, la fiscalité des groupes, les produits financiers (structurés), les restructurations d'entreprises, les fusions et acquisitions, la structuration des investissements immobiliers, etc. Jamais l'effervescence autour de ces sujets n'a été aussi importante.
L'esprit de l'ouvrage se veut actuel. Il fait la synthèse, à la fois multidisciplinaire et pratique, d'un régime aux multiples applications concrètes qui joue dans le monde des affaires un rôle considérable.
Les auteurs ont voulu un ouvrage clair et concis mais suffisamment détaillé pour permettre au lecteur d'appréhender la « dynamique évolutive » du régime holding belge.
