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Le présent ouvrage tente de faire le tour de notre système judiciaire en matière
civile, en faisant état de ses tendances actuelles, tant sur le plan légal que doctrinal
ou jurisprudentiel. L'auteur a élaboré son commentaire à partir du syllabus utilisé
pour son cours aux Facultés Notre-Dame de la Paix à Namur. Il s'agit d'une
synthèse, qui se veut claire et didactique, adressée avant tout à des non-praticiens
de la procédure judiciaire. Ainsi, le traité est-il émaillé de nombreux exemples
destinés à expliciter et rendre plus concrets les principes exposés.
L'ouvrage est divisé en trois parties.
La première partie du traité aborde les principes généraux et certains concepts
de base du droit judiciaire. L'auteur y expose les fondements classiques de la
procédure, tels que le procès équitable, le principe dispositif ou le principe du
contradictoire, mais aussi certains autres principes d'émergence plus récente, tels la
loyauté procédurale, l'économie de procédure ou la concentration. Les nullités et les
délais sont aussi abordés. Enfin, cette partie donne un rapide aperçu des différents
'métiers' de la justice ainsi que des modes alternatifs de règlement des conflits.
La deuxième partie du traité envisage les règles de compétence. Outre une
définition des concepts, elle aborde les critères et les mécanismes de règlement
des conflits de compétence. Elle mentionne également quelques-unes des
compétences les plus emblématiques des différentes juridictions, en ce compris les
présidents des tribunaux.
La troisième et dernière partie du traité examine les règles de procédure, en suivant
l'ordre chronologique du déroulement d'un procès. Ici aussi, l'auteur est attentif aux
questions les plus récentes qui agitent le monde judiciaire, telles que la lutte contre
l'arriéré judiciaire, le respect de l'impartialité du juge, la revalorisation du premier
degré de juridiction ou la diminution du coût de la justice...
Au terme de sa consultation, le lecteur devrait pouvoir mieux comprendre les
arcanes du monde judiciaire, le déroulement d'une procédure et puiser dans
cet ouvrage les références qui lui permettront de poursuivre des recherches plus
approfondies sur un point précis.
