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La réglementation du transport aérien doit s'adapter sans cesse à des mutations
radicales dans un monde incertain et une économie de marché mondialisée.
C'est ce qui en rend la mise à jour difficile pour le praticien, l'étudiant et le public intéressé.
Ce Précis leur est destiné. On y trouvera des réponses actualisées - même si elles
ne sauraient évidemment être définitives- aux multiples questions qui se posent.
La première partie est consacrée au droit public aérien. Elle évoque l'histoire du droit
de l'air, analyse les conventions historiques, décrit les institutions internationales
compétentes. Un chapitre important est consacré au droit européen de l'air, notamment
la politique aérienne commune, le marché intérieur, les règles de concurrence
et les relations avec les pays tiers. Le droit public aérien belge est ensuite passé en
revue. Le chapitre VI est consacré au droit public aérien français, notamment l'organisation
de l'aviation civile et l'accès au marché. Le chapitre suivant énumère les
nouvelles orientations des compagnies aériennes : privatisations, concentrations,
alliances. Le chapitre VIII traite de la sûreté de l'aviation civile internationale.
La seconde partie est consacrée au droit privé aérien. Après l'étude du statut juridique
de l'aéronef, les différents régimes de la responsabilité du transporteur aérien
envers les passagers, bagages et marchandises transportés sont analysés en détail.
Les divers aspects de la responsabilité à l'égard des tiers à la surface, en ce compris
la problématique du bruit, sont ensuite abordés pour terminer par l'examen de
questions diverses dont celles de la responsabilité des vendeurs et constructeurs
d'aéronefs, des affrètements et du financement d'aéronefs. Cette seconde partie
contient d'importants développements de droit comparé belge et français.
