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INTERPRETATION ET CREATION DROIT INTERNA

English, French · Paperback / Softback

Description

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Cet ouvrage vise trois objectifs principaux.
D'abord, il ambitionne d'expliquer le phénomène de l'interprétation et de montrer sa dépendance
de facteurs sociaux, politiques, culturels et idéologiques évolutifs. Diverses conceptions
de l'interprétation dans l'histoire sont présentées et expliquées en fonction de leur environnement
respectif.
Ensuite, l'ouvrage cherche à présenter systématiquement et à dresser un bilan de tous les éléments
positifs ou canons d'interprétation en droit international : texte, contexte, objet et but,
volonté, maximes, analogie, etc. Le profil et le contenu de chacun de ces éléments sont analysés,
exploitant la riche littérature produite autour des articles 31 à 33 de la Convention de
Vienne sur le droit des traités de 1969, tout en cherchant à aller au-delà de ce qui a déjà été
écrit. De même, l'expérience jurisprudentielle et diplomatique est intégrée dans l'optique choisie.
Tel est le volet «positif» de la recherche.
Enfin, l'ouvrage tente de contextualiser de deux manières le matériau positif. Contextualisation
intrinsèque d'abord. L'extraordinaire imbrication des éléments positifs et les conséquences de
ce fait pour la certitude du processus interprétatif forment une première trame. Chaque interprétation
propose au fond un bouquet hautement individualisé d'éléments et de méthodes,
alors qu'en contre-jour émergent des régularités en fonction des matières et des questions.
Contextualisation extrinsèque ensuite. Les éléments positifs ne sont pas seulement imbriqués
entre eux. Encore, ils sont indissolublement liés avec une série d'éléments extra-positifs qui
fournissent l'ossature et la boussole de l'interprétation parce qu'ils indiquent comment composer
les bouquets interprétatifs au cas. Ces éléments extra-positifs sont généralement délaissés
dans l'analyse juridique parce qu'ils sont considérés subjectifs ou idéologiques. Or, si certains
le sont assurément - l'idéologie personnelle du juge, les influences indues sur l'opérateur -
d'autres peuvent faire l'objet d'une analyse rationnelle. C'est le cas, par exemple, de certaines
«valeurs juridiques fondamentales» ou d'une «orientation au résultat satisfaisant et équitable».
Dès lors, il n'y aura plus le dualisme si prononcé des doctrines positivistes traditionnelles, dans
lesquelles on trouvait l'opposition irréductible suivante : ici le droit et la rationalité, cantonnés à
des règles et canons strictement entendus, tournant autour de la volonté des parties ; là le large
espace de perdition extra-juridique, où il n'y a qu'idéologie arbitraire et subjective. Au contraire :
le droit lui-même balise les deux espaces, qui ne forment qu'un seul continuum, quoiqu'il le
fasse avec des modalités différentes. Démontrer comment est un objectif de ce livre.
En définitive, cette grande unité et imbrication réciproque de tous les éléments du processus
interprétatif sont symbolisées par l'Atomium de Bruxelles, dans lequel chaque élément est soutenu
et inséré dans les multiples branchages qui les relient tous entre eux.

Product details

Authors Robert Kolb, Kolb Robert, Robert Kolb
Publisher Bruylant
 
Languages English, French
Product format Paperback / Softback
Released 03.05.2007
 
EAN 9782802722496
ISBN 978-2-8027-2249-6
Weight 1528 g
Series Droit international
Droit international, n° 63
Droit international, n° 65
Droit international, n° 63
Subject Social sciences, law, business > Law

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