Read more
Lorsqu'en 1975, IBM décida de faire appel à de petites entreprises pour
la fabrication des composantes de ses ordinateurs personnels (PC),
elle ne se doutait évidemment pas qu'elle prenait alors une décision
lourde de conséquences... Avec la rapidité que l'on sait, les années
1990 ont fait de Intel et de Microsoft les maîtres de l'informatique
mondiale : fameux changement de fortune pour ces anciens sous-traitants
du géant IBM !
Cet exemple, bien qu'anecdotique, illustre bien le potentiel
économique du contrat d'entreprise en général et de la sous-traitance
en particulier. Les rapports de force évoluent, comme le démontre
d'ailleurs l'apparition de plus en plus marquée de la «co-traitance»
dans les domaines les plus variés de la prestation de services : le
phénomène ne se concentre donc pas au seul droit de la construction,
même si c'est là que l'on puisera l'inspiration la plus riche pour
l'ensemble des contrats d'entreprise.
Le moment était donc venu d'examiner les contours juridiques de la
sous-traitance, figure désormais indispensable de la vie des affaires,
ainsi que les défis auxquels elle est confrontée de nos jours. C'est avec
ce «cahier des charges» que la Commission Droit et Vie des Affaires
ouvrait son colloque du 18 avril 2002, dont les rapports actualisés sont
réunis dans le présent ouvrage.
