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AVANT-PROPOS
PREFACE
INTRODUCTION
PREMIERE PARTIE
PRESENTATION DE L'INSTITUTION
INTRODUCTION
Section 1
Définition de l'exécuteur testamentaire
Section 2
L'inutilité apparente de l'institution
§ 1
Inutilité théorique
§ 2 Utilité pratique
Section 3
Le notariat face à l'exécution testamentaire
§ 1
L'opinion du notariat sur l'exécution testamentaire
§ 2
La pratique difficile de l'exécution testamentaire
Section 4
L'exécution testamentaire en doctrine
CHAPITRE PREMIER
HISTORIQUE DE L'EXÉCUTION TESTAMENTAIRE
Section 1
Les prémices de l'exécution testamentaire
§ 1
Le droit romain
§ 2
L'exécution testamentaire dans les coutumes barbares
§ 3
Le droit canon
Section 2
L'exécution testamentaire à l'époque Franque et au Moyen Âge
Section 3
L'exécution testamentaire sous l'Ancien Régime et pendant la Révolution
Section 4
Le Code civil
CHAPITRE DEUXIÈME
LES CARACTÈRES GÉNÉRAUX DE L'EXÉCUTION TESTAMENTAIRE
Section 1
La neutralité de l'exécution testamentaire
§ 1
L'étendue de cette neutralité
§ 2
Fondements de la neutralité de l'exécution testamentaire
§ 3
Les conséquences de cette neutralité
Section 2
Le caractère accessoire de l'exécution testamentaire
§ 1
Fondements du caractère accessoire de l'exécution testamentaire
§ 2
Conséquences du caractère accessoire de l'exécution testamentaire
Section 3
Le caractère gratuit de l'exécution testamentaire
§ 1
Le principe : la gratuité de l'exécution testamentaire
A Énoncé et fondement de la gratuité de l'exécution testamentaire
B Les conséquences de la gratuité de l'exécution testamentaire
§ 2
L'exécution testamentaire rémunérée ou récompensée
A La notion de diamant
B La nature juridique du diamant
3°
Le diamant dissimulant un véritable legs
C Le régime juridique et fiscal du diamant
CHAPITRE TROISIÈME
LA NATURE JURIDIQUE DE L'EXÉCUTION TESTAMENTAIRE
Section introductive
La nature juridique, une analyse difficile et risquée
§ 1
Difficultés
A - Raisons historiques
B - Une institution à facettes
§ 2
Les risques d'une réponse
Section 1
La doctrine classique : l'assimilation de l'exécution testamentaire à un mandat
§ 1
Rappels nécessaires sur le contrat de mandat
A - Les traits généraux du mandat
B L'effet du mandat
§ 2
Les fondements de la thèse classique
A - Rapprochement par les traits communs
B - Rapprochement des traits essentiels du mandat
§ 3
Réfutation de la thèse classique
A - Arguments non décisifs fondés sur une simulitude de caractères
B Absence du caractère essentiel du mandat dans l'exécution testamentaire
Section 2
La doctrine moderne
§ 1
Caractère propre des droits de l'exécuteur testamentaire
A - L'exécuteur testamentaire non saisi
B - L'exécuteur testamentaire saisi
§ 2
La nature de ces prérogatives particulières
A - La fiducie et l'exécution testamentaire
B - L'autonomie juridique de l'exécution testamentaire
DEUXIEME PARTIE
LA MISE EN PLACE DE L'EXECUTION TESTAMENTAIRE
INTRODUCTION
CHAPITRE PREMIER
LA NOMINATION DE L'EXÉCUTEUR TESTAMENTAIRE
Section 1
Le recours à l'exécution testamentaire : manifestation des dernières volontés du défunt
§ 1
Les formes de la nomination de l'exécuteur testamentaire
A - La forme classique de la nomination de l'exécuteur testamentaire
B - Les formes originales de nomination d'un exécuteur testamentaire
§ 2
Les règl...
