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Résumé
Agrémenté de schémas récapitulatifs, ce précis offre une présentation complète mais néanmoins synthétique de la responsabilité civile extracontractuelle.
L’auteur y présente d’abord les conditions générales de la responsabilité civile extracontractuelle, à savoir le préjudice, l’illicéité et le rapport de causalité. Il aborde ensuite la notion de faute comme fondement de la responsabilité aquilienne. Sont ensuite traitées les responsabilités objectives simples du CO et du CC, la responsabilité du fait des produits ainsi que les responsabilités objectives aggravées, notamment celle du détenteur de véhicule automobile. L’évaluation du préjudice et la fixation de l’indemnité (y compris pour le tort moral) forment le prochain chapitre. La dernière partie est consacrée à la mise en œuvre de la réparation et aux collisions de responsabilités.
Cette nouvelle édition prend en compte toutes les évolutions législatives (notamment le nouveau droit de la prescription), jurisprudentielles (relative p. ex. aux dommages environnemental ou différé) et doctrinales intervenues durant la dernière décennie. Certains chapitres comme ceux consacrés à l’illicéité ou à la solidarité ont par ailleurs été entièrement remaniés.
- Une présentation complète mais synthétique de la responsabilité civile extracontractuelle
- Des schémas récapitulatifs pour une meilleure compréhension de la matière
- Les termes techniques traduits en allemand et (nouveauté) en italien
