Langues
Catégorie
Format
disponibilité
Auteurs

Résultat de la recherche

Dominique Rousseau, Laurent Fabius, Sylvie Salles, Sylvie (1985-....) Salles, SALLES SYLVIE, Sylvie Salles - Le conséquentialisme dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel
Dominique Rousseau, Laurent Fabius, Sylvie Salles, Sylvie (1985-....) Salles, SALLES SYLVIE, Sylvie Salles Le conséquentialisme dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel Français 13.09.2016 Livre Broché Fr. 119.70 4-7 jours ouvrés
Benzima, BENZIMA S., Samy Benzina, Guillaume Drago, Laurent Fabius, SAMY... - L'effectivité des décisions QPC du Conseil constitutionnel
Benzima, BENZIMA S., Samy Benzina, Guillaume Drago, Laurent Fabius, SAMY... L'effectivité des décisions QPC du Conseil constitutionnel Français 19.09.2017 Livre Broché Fr. 119.70 4-7 jours ouvrés
Philippe Blachèr, Stephane Schott, Stéphane Schott, SCHOTT STEPHANE, Stéphane Schott - L'initiative populaire dans les Etats fédérés allemands : contribution à la connaissance d'une institution démocratique
Philippe Blachèr, Stephane Schott, Stéphane Schott, SCHOTT STEPHANE, Stéphane Schott L'initiative populaire dans les Etats fédérés allemands : contribution à la connaissance d'une institution démocratique Français 03.07.2012 Livre Broché Fr. 89.00 4-7 jours ouvrés
Dominique Rousseau, Florian Savonitto, Florian Savonitto, Florian (1983-....) Savonitto, SAVONITTO FLORIAN - Les discours constitutionnels sur la violation de la Constitution sous la Ve République
Dominique Rousseau, Florian Savonitto, Florian Savonitto, Florian (1983-....) Savonitto, SAVONITTO FLORIAN Les discours constitutionnels sur la violation de la Constitution sous la Ve République Français 11.06.2013 Livre Broché Fr. 112.90 4-7 jours ouvrés
Laetitia Guilloud, Guilloud L., GUILLOUD LAETITIA, Laetitia Guilloud-Colliat, Henri Oberdoff, Laetitia Guilloud - La loi dans l'Union européenne : contribution à la définition des actes législatifs dans un ordre juridique d'intégra...
Laetitia Guilloud, Guilloud L., GUILLOUD LAETITIA, Laetitia Guilloud-Colliat, Henri Oberdoff, Laetitia Guilloud La loi dans l'Union européenne : contribution à la définition des actes législatifs dans un ordre juridique d'intégra... Français 06.01.2010 Livre Broché Fr. 81.50 4-7 jours ouvrés
Charles-Edouard Sénac, Guillaume Drago, CHARLES-EDOUARD SENAC, Charles-Edouard (1981-....) Sénac, SENAC CHARLES EDOUAR, Senac Charles-Edouar - L'office du juge constitutionnel : étude du contrôle de constitutionnalité par les juridictions françaises
Charles-Edouard Sénac, Guillaume Drago, CHARLES-EDOUARD SENAC, Charles-Edouard (1981-....) Sénac, SENAC CHARLES EDOUAR, Senac Charles-Edouar L'office du juge constitutionnel : étude du contrôle de constitutionnalité par les juridictions françaises Français 16.07.2015 Livre Broché Fr. 112.90 4-7 jours ouvrés
Jean-Philippe Derosier, Jean-Philippe (1980-....) Derosier, DEROSIER J P, DEROSIER JEAN-PHILIP, Jean-Philippe Derosier, Otto Pfersmann - Les limites constitutionnelles à l'intégration européenne : étude comparée : Allemagne, France, Italie
Jean-Philippe Derosier, Jean-Philippe (1980-....) Derosier, DEROSIER J P, DEROSIER JEAN-PHILIP, Jean-Philippe Derosier, Otto Pfersmann Les limites constitutionnelles à l'intégration européenne : étude comparée : Allemagne, France, Italie Français 05.05.2015 Livre Broché Fr. 99.20 4-7 jours ouvrés
Carlos Mario Molina Betancur, Claude Goyard, Carlos Molina, Molina Betancour C.-, MOLINA BETANCOUR CM, Carlos Mario Molina Betancur... - La loi Falloux : abrogation ou réforme ?
Carlos Mario Molina Betancur, Claude Goyard, Carlos Molina, Molina Betancour C.-, MOLINA BETANCOUR CM, Carlos Mario Molina Betancur... La loi Falloux : abrogation ou réforme ? Français 06.07.2001 Livre Broché Fr. 76.70 4-7 jours ouvrés
Emmanuelle Saulnier, JEAN LAPORTE, Emmanuelle Saulnier, SAULNIER E, Saulnier E., SAULNIER EMMANUELLE - La participation des parlements français et britannique aux Communautés et à l'Union européennes : lecture parlementa...
Emmanuelle Saulnier, JEAN LAPORTE, Emmanuelle Saulnier, SAULNIER E, Saulnier E., SAULNIER EMMANUELLE La participation des parlements français et britannique aux Communautés et à l'Union européennes : lecture parlementa... Français 08.07.2002 Livre Broché Fr. 147.40 4-7 jours ouvrés
Valentine Buck, Valentine Bück, BUCK V, Buck V., Mireille Delmas-Marty, Valentine Bück - L'influence des cours constitutionnelles sur la politique pénale : étude comparée France-Espagne
Valentine Buck, Valentine Bück, BUCK V, Buck V., Mireille Delmas-Marty, Valentine Bück L'influence des cours constitutionnelles sur la politique pénale : étude comparée France-Espagne Français 16.07.2002 Livre Broché Fr. 79.80 4-7 jours ouvrés
Shirley Leturcq, Leturcq S., LETURCQ SHIRLEY, Shirley Leturcq, Thierry-Serge Renoux - Standards et droits fondamentaux devant le Conseil constitutionnel français et la Cour européenne des droits de l'homme
Shirley Leturcq, Leturcq S., LETURCQ SHIRLEY, Shirley Leturcq, Thierry-Serge Renoux Standards et droits fondamentaux devant le Conseil constitutionnel français et la Cour européenne des droits de l'homme Français 12.07.2005 Livre Broché Fr. 66.00 4-7 jours ouvrés
Julien Boudon, BOUDON J., BOUDON JULIEN, Frédéric Bluche, JULIEN BOUDON - Les jacobins : une traduction des principes de Jean-Jacques Rousseau
Julien Boudon, BOUDON J., BOUDON JULIEN, Frédéric Bluche, JULIEN BOUDON Les jacobins : une traduction des principes de Jean-Jacques Rousseau Français 27.06.2006 Livre Broché Fr. 104.10 4-7 jours ouvrés
Mathieu Disant, Mathieu (1980-....) Disant, Disant M., DISANT MATHIEU, France. Conseil constitutionnel, Jean-Louis Debré... - L'autorité de la chose interprétée par le Conseil constitutionnel
Mathieu Disant, Mathieu (1980-....) Disant, Disant M., DISANT MATHIEU, France. Conseil constitutionnel, Jean-Louis Debré... L'autorité de la chose interprétée par le Conseil constitutionnel Français 16.02.2010 Livre Broché Fr. 119.70 4-7 jours ouvrés
Christophe de Nantois, DE NANTOIS CHRISTOPH, Guy Carcassonne, Christophe de Nantois, Christophe de (1975-....) Nantois - Le député : une étude comparative, France, Royaume-Uni, Allemagne
Christophe de Nantois, DE NANTOIS CHRISTOPH, Guy Carcassonne, Christophe de Nantois, Christophe de (1975-....) Nantois Le député : une étude comparative, France, Royaume-Uni, Allemagne Français 30.10.2010 Livre Broché Fr. 88.50 4-7 jours ouvrés
David Dokhan, David Dokhan, DOKHAN D - Les limites du contrôle de la constitutionnalité des actes législatifs
David Dokhan, David Dokhan, DOKHAN D Les limites du contrôle de la constitutionnalité des actes législatifs Français Livre Broché Fr. 79.80 En réédition, pas disponible actuellement
Jean-Baptiste Duclercq, DUCLERCQ JEAN-BAPTIS, Jean-Baptiste Duclercq, Jean-Louis Debré, Michel Verpeaux - Les mutations du contrôle de la proportionnalité dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel
Jean-Baptiste Duclercq, DUCLERCQ JEAN-BAPTIS, Jean-Baptiste Duclercq, Jean-Louis Debré, Michel Verpeaux Les mutations du contrôle de la proportionnalité dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel Français 01.09.2015 Livre Broché épuisé
Nicolas Clinchamps, Nicolas (1969-....) Clinchamps, CLINCHAMPS N, Jean Gicquel, Nicolas Clinchamps - Parlement européen et droit parlementaire : essai sur la naissance du droit parlementaire de l'Union européenne
Nicolas Clinchamps, Nicolas (1969-....) Clinchamps, CLINCHAMPS N, Jean Gicquel, Nicolas Clinchamps Parlement européen et droit parlementaire : essai sur la naissance du droit parlementaire de l'Union européenne Français 04.04.2006 Livre Broché épuisé
VANESSA BARBE, Vanessa (1979-....) Barbé, BARBE V., BARBE VANESSA, Otto Pfersmann, Vanessa Barbé - Le rôle du Parlement dans la protection des droits fondamentaux : étude comparative Allemagne, France, Royaume-Uni
VANESSA BARBE, Vanessa (1979-....) Barbé, BARBE V., BARBE VANESSA, Otto Pfersmann, Vanessa Barbé Le rôle du Parlement dans la protection des droits fondamentaux : étude comparative Allemagne, France, Royaume-Uni Français 23.04.2009 Livre Broché épuisé