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Le droit des relations individuelles du travail renvoie à l'étude des différents contrats de travail, de leur formation (Partie 1) à leur rupture (Partie 3), en passant par l'examen des conditions d'emploi (Partie 2). Il est inscrit au programme du 1er semestre de la 3e année de licence.
On trouvera dans cet ouvrage tous les éléments (connaissances, vocabulaire, méthodes) qui permettront aux étudiants et à tous ceux qui sont concernés par la matière - en particulier les juristes et les syndicalistes - de comprendre ses fondements et ses logiques.
L'accent a été mis sur la clarté de la présentation du cours. Classique et simple, le plan permet à tout moment au lecteur de mesurer sa progression. Le texte s'accompagne lui-même de références jurisprudentielles et doctrinales qui invitent le lecteur à poursuivre sa recherche. Les questions de méthode font enfin l'objet d'exercices pratiques - cas pratique, commentaire d'arrêt, dissertation.
Le public
- Étudiants en licence et master de droit, d'économie, de gestion et d'AES
- Étudiants des écoles de commerce
- Étudiants de filières professionnalisées (Licence professionnelle, DUT, IAE, formation professionnelle...)
- Candidats à l'examen d'entrée au CRFPA (Centre régional de formation à la profession d'avocat)
- Praticiens et syndicalistes
Le sommaire
· Présentation historique: sources du Droit et répartition du contentieux du travail
·
Les différents contrats de travail- Contrat à durée indéterminée de droit commun: notion de subordination, différentes clauses, recrutement, période d'essai
- Contrats atypiques: contrats précaires, contrats aidés, contrats à temps choisi, contrats avec mise à disposition
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L'exécution des contrats de travail- Réglementation du travail: temps de travail, salaire, hygiène et sécurité
- Pouvoirs patronaux
- Loyauté
- Suspension des contrats
- Maintien des contrats en cas de transfert d'entreprise
·
La rupture des contrats de travail- Licenciement pour motif personnel
- Licenciement pour motif économique
- Transaction, démission, résiliation conventionnelle, mise à la retraite, départ à la retraite
