L'interposition de personne

Certainement familière au juriste et connue du grand public sous d'autres
vocables tels le prête-nom ou la société écran, l'interposition de personne n'en
demeure pas moins une notion énigmatique. Peu de textes y font référence et
de nombreuses divergences doctrinales subsistent.


La notion même d'interposition de personne interroge, sa nature juridique, ses
rapports avec la simulation ou encore la commission, la fiducie... font
difficultés. Le régime de l'interposition de personne suscite autant
d'interrogations. Pourquoi admettre un principe de neutralité de l'interposition
de personne alors que l'ombre est propice à la fraude et tandis que la
transparence semble partout s'imposer ? Pourquoi donc présumer ou prohiber
l'interposition de personne dans certaines hypothèses ?


L'étude a pour objet de donner une conscience claire de l'interposition de
personne. Il s'agit d'en préciser la notion, son unité, son originalité comme ses
critères et de chercher la pertinence de son régime en donnant une explication
rationnelle des règles en cause.


L'ouvrage présente une étude d'ensemble de l'interposition de personne en
droit privé et offre une interprétation synthétique de ses applications en droit
positif. Il intéresse à ce titre les praticiens, les étudiants et les universitaires.

Product details

• Authors: Agnès Dubois de Luzy, Bertrand Ancel, Agnès Dubois de Luzy, DUBOIS DE LUZY AGNES, Agnes Dubois-De Luzy
• Publisher: LGDJ
• Languages: French
• Product format: Paperback / Softback
• Released: 25.06.2010
• EAN: 9782275035840
• ISBN: 978-2-275-03584-0
• No. of pages: 548
• Dimensions: 160 mm x 240 mm x 20 mm
• Weight: 794 g
• Series: Bibliothèque de droit privé; Bibliothèque de droit privé, n° 314; Bibliothèque de droit privé, n° 575; Bibliothèque de droit privé, n° 572; Bibliothèque de droit privé, n° 321; Bibliothèque de droit privé; Bibliothèque de droit privé, n° 572; BIBLIO DROIT PRIVE
• Subject: Social sciences, law, business > Law