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Droit pénal général
Ce manuel de Droit pénal général est construit sur une exigence essentielle : le principe de légalité des délits et des peines (première partie) qui sert à expliquer les restrictions mises à la responsabilité pénale (deuxième partie) et à critiquer ou justifier son application dans le temps et dans l'espace (troisième partie).
Il s'agit d'un véritable credo tendant à démontrer que la répression ne peut s'exercer légitimement que dans le respect des droits de l'homme.
L'ouvrage est consacré à l'étude du droit pénal depuis l'entrée en vigueur du « nouveau » Code (1er mars 1994). Loin d'idéaliser les solutions du passé, il s'intéresse aux évolutions actuelles et futures de ce droit en prenant en compte ses dimensions tant constitutionnelle qu'européenne. Ses perspectives de développement en droit de l'Union, comme la jurisprudence dégagée à Strasbourg, sont particulièrement exploitées.
Une lecture à plusieurs niveaux est proposée à travers de nombreux « apartés » qui permettent l'approfondissement de questions techniques particulièrement délicates.
La présente édition est à jour au 25 juillet 2014.
Plan :
- Les sources de la responsabilité pénale
- Les sources officielles
- Les sources officieuses
- Les conditions de la responsabilité pénale
- Les préalables de la responsabilité pénale
- L'établissement de la responsabilité pénale
- Les conséquences de la responsabilité pénale
- L'exigibilité de la responsabilité pénale
- L'application de la loi pénale dans le temps
- L'application de la loi pénale dans l'espace
