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Du tableau de maître au «design» d'objets utilitaires, du roman
au slogan publicitaire, de l'architecture au traité scientifique, de la
sculpture à la photographie, de l'oeuvre audiovisuelle au jeu vidéo, de
la chanson au logiciel ou à la base de données : le droit d'auteur
intéresse toutes les formes que peut revêtir la création. Bâti depuis la
Révolution contre le système des privilèges et contre l'utilitarisme, le
droit d'auteur français constitue un système original et complexe.
Remarquable par sa continuité et sa cohérence, il a su et sait encore
s'adapter aux transformations constantes des modes de création et de
diffusion, parce qu'il place au centre de tout son dispositif l'homme,
l'individu créateur dont la personne même est impliquée dans
l'oeuvre.
C'est ce système, qui représente aussi un modèle, que décrit et
explique le présent traité. Celui-ci s'adresse aux étudiants de
maîtrise et de troisième cycle, ainsi qu'aux professionnels et à tous
ceux que concernent l'économie et la sociologie de la création. À travers
un exposé très approfondi de la législation, ainsi que de la doctrine
et de la jurisprudence, comportant de nombreuses références au
droit communautaire et au droit comparé, des développements très
substantiels de droit international privé et une étude des droits
voisins du droit d'auteur (droits des artistes-interprètes et des producteurs,
en particulier), il offre une présentation claire et complète
de la matière, tout en ouvrant, avec des extraits de textes juridiques
ou non juridiques, des «chemins de traverse», qui permettent de
mieux comprendre les enjeux concrets de ce droit pour les auteurs et
leurs partenaires. Animé de fermes convictions, ce livre entend constituer
un instrument de réflexion et de prospective, et défendre une
conception du droit d'auteur, que peut sembler menacer, à l'orée du
troisième millénaire, le contexte d'harmonisation communautaire et
de mondialisation des échanges.
